Articles

Du 23 au 25 septembre 2021, le Palais des Congrès de Nice "ACROPOLIS" accueille le 117ème Congrès des notaires sur le thème du numérique : Le numérique, l'Homme et le droit - Accompagner et sécuriser la révolution digitale - Notaire Ville-d'Avray 92410 - Office Notarial Maître Delphine MARIE-SUTTER

Du 23 au 25 septembre 2021, le Palais des Congrès de Nice « ACROPOLIS » accueille le 117ème Congrès des notaires sur le thème du numérique : Le numérique, l’Homme et le droit – Accompagner et sécuriser la révolution digitale

Le 117ème Congrès des notaires articule sa réflexion en 3 axes :

1ère commission : Protéger la personne et le citoyen dans le monde numérique

Le numérique a investi toutes les strates de la vie économique et sociale de la personne et du citoyen.


2ème commission : Valoriser et transmettre le patrimoine dans le monde numérique

Le numérique ne s’est donc pas contenté de révolutionner les modes de gestion et de détention des actifs patrimoniaux traditionnels, il a également créé ses propres actifs (crypto-monnaies bitcoins, ethereum, tokens d’usage, security token) qui participent à la constitution d’un patrimoine numérique d’un ordre nouveau.


3ème commission : Moderniser et encadrer le contrat dans le monde numérique

La révolution digitale interroge le droit des contrats sur la pertinence de règles établies à une époque où la matérialité caractérisait à la fois l’objet et la forme des contrats.

En savoir plus

Du 2 au 5 juin 2019, le "Brussels Expo" accueille le 115ème Congrès des notaires sur le thème du droit international privé : Famille et patrimoine à l’international, le notariat face aux enjeux de la mobilité internationale. - Notaire Ville-d'Avray 92410 - Office Notarial Maître Delphine MARIE-SUTTER

Du 2 au 5 juin 2019, le « Brussels Expo » accueille le 115ème Congrès des notaires sur le thème du droit international privé : Famille et patrimoine à l’international, le notariat face aux enjeux de la mobilité internationale.

Visiter le site du 115 ème Congrès des Notaires

Télécharger le dossier de presse du 115 ème Congrès des Notaires

Demain le territoire - 114 ème Congrès des Notaires à Cannes du 27 au 30 mai 2018 Office Notarial MARIE-SUTTER Ville-d'Avray 92410

Réfléchir à la répartition et à l’équilibre du territoire. Espace de production et de cohésion sociale, le territoire recèle des enjeux cruciaux pour notre société : nourrir, loger, chauffer une population grandissante dans un espace contraint.

En savoir plus